Préambule

Les présentes conditions générales de vente s'appliquent de façon exclusive entre le propriétaire du site, et toute personne visitant ou effectuant un achat via le Site.
Tout internaute peut prendre connaissance des Conditions générales de vente sur le site. Ces Conditions Générales de Vente pouvant faire l'objet de modifications, les conditions applicables sont celles en vigueur sur le Site à la date de passation de votre commande.


Article 1 : Identification du vendeur

Atelier couleur et verre Quimper 74 rue Jean Jaurès 29 000 Quimper – France
TVA intracommunautaire : FR 51 412 721 045
La commande d'articles depuis le site Internet boutique.couleur-et-verre.com est subordonnée à l'acceptation des conditions de vente ci-après.
Toute contestation en cas de litige relèvera de la compétence du tribunal de Quimper.


Article 2 : Prix

Nos prix indiqués pour chaque produit sont exprimés en euros nets toutes taxes comprises, hors frais de livraison.
Les prix peuvent être modifiés à tout moment, en fonction des approvisionnements et des conditions économiques, de la politique tarifaire des différents intervenants : fabricants, grossistes...
Nous facturons sur la base du tarif en vigueur, au moment de la commande.
Chaque commande fera l'objet d'une facture, qui sera expédiée au client.

Les prix mentionnés aux tarifs en vigueurs sont donnés à titre indicatif et sont susceptibles d'être modifiés du fait de changement monétaires, d'augmentations de la matière première ou d'augmentation des tarifs de nos sous-traitants.

 


Article 3 : Taxes

Toute commande passée sur le Site et livrée en dehors de la France pourra être soumise à des taxes éventuelles et à des droits de douane qui sont imposés lorsque le colis parvient à sa destination. Ces droits de douane et ces taxes éventuelles liés à la livraison d'un article sont à votre charge et relèvent de votre responsabilité. Nous ne sommes pas tenus de vérifier et de vous informer des droits de douane et taxes applicables. Pour les connaître, nous vous conseillons de vous renseigner auprès des autorités compétentes de votre pays.


Article 4 : Modalités de Paiement

Vous pouvez effectuer le règlement par carte de paiement, chèque ou selon les autres propositions de modes de paiement proposées à la fin de votre commande.

Paiement par carte bancaire

Le règlement peut s'effectuer par carte bancaire, présentant le sigle CB, carte VISA, EUROCARD ou MASTERCARD.
Les cartes émises par des banques domiciliées hors de France doivent obligatoirement être des cartes bancaires internationales. En cas de règlement par carte de paiement, le montant de votre commande est débité à la validation de l'acceptation de paiement par vos soins sur le service sécurisé de la banque.

Paiement par PayPal

PayPal vous permet de payer en ligne sans communiquer vos informations financières lors de la transaction.
En savoir plus...

Paiement par chèque

Le client peut règler par chèque, établissez votre chèque à l'ordre de Atelier Couleur et verre et envoyer le à l'adresse :
Atelier couleur et verre - 74 rue Jean Jaurès 29 000 Quimper – France
La date de réception du chèque donne lieu au traitement de la commande et de son expédition. Un e-mail accusant réception du règlement vous sera alors envoyé.
Le paiement par chèque bancaire n'est possible que pour des chèques en euros tirés sur une banque domiciliée en France ou à Monaco. En cas de paiement par chèque, la mise à l'encaissement du chèque est réalisée à la réception du chèque et votre commande vous est expédiée après encaissement effectif du chèque.

Paiement par virement bancaire


Le client peut aussi choisir de régler par virement bancaire. Un délai de 3 ou 4 jours peut être observé avant la créditation de notre compte. La date de réception du virement donne lieu au traitement de la commande et de son expédition. Un e-mail accusant réception du règlement vous sera alors envoyé.
Nos coordonnées bancaires sont :
RIB : 30047 (code banque) 14058 (code guichet) 00020462201 (n° de compte) 59 (clé RIB)
IBAN : FR76 3004 7140 5800 0204 6220 159
BIC : CMCIFRPP


Article 5 : Confirmation de prise en compte de votre commande

Dans tous les cas, la réception du mode de règlement déclenche la préparation de la commande et l'envoi d'un e-mail de prise en compte de cette dernière.
Dès l'expédition, vous recevrez un nouveau mail vous informant du départ de votre colis de notre atelier.


Article 6 :  EXPEDITIONS ET RETOURS
Voici les différents modes de livraison que nous proposons sur notre site. Les ventes sont réalisées aux conditions "départ", c'est à dire que le transport est à la charge et aux risques du client. Modalité de livraison :

* Colissimo remis avec signature (livraison sous 48 à 72 h) :
 de 0 kg à 0,251 kg – 5,50€
 de 0,25 kg à 0,751 kg – 6,95€
 de 0,75 kg à 1,1 kg – 7,50€
 de 1 kg à 2,1 kg – 8,50€
 de 2 kg à 5 kg – 10,00€

Retrait au magasin – gratuit – votre colis est disponible le jour même en fonction de sa disponibilité en stock.

Pour les autres pays, nous contacter.

RETRAIT AU MAGASIN
Vous avez la possibilité de venir retirer directement votre commande à notre magasin à Quimper, dans le Finistère en Bretagne. Nous préparons votre commande ( en fonction de sa disponibilité en stock) avant votre arrivée, vous permettant de gagner du temps !
En choisissant ce mode de retrait, pas de frais de port !
Notre adresse : Atelier couleur et verre - 74 rue Jean Jaurès - 29000 QUIMPER – derrière la préfecture.
Nous vous accueillons :
le lundi de 14 h à 18 h
Le mardi, jeudi, vendredi, samedi de 10h-12h30 et 14h-18h.

 LIVRAISON COLISSIMO avec signature

Nous expédions les colis par le service Colissimo de La Poste. Ce service livre normalement en 48 - 72 h en France métropolitaine.
A ce delai de livraison vient s'ajouter un délais de production (8 jours) s'il s'avère que le produit ne soit pas en stock au mament de la commande.

Le montant des frais de livraison, incluant l'assurance, les frais d'emballage et de port est forfaitaire.
Il s'élève à :
 de 0 kg à 0,251 kg – 5,50€
 de 0,25 kg à 0,751 kg – 6,95€
 de 0,75 kg à 1,1 kg – 7,50€
 de 1 kg à 2,1 kg – 8,50€
 de 2 kg à 5 kg – 10,00€ euros TTC
pour la France métropolitaine.  

Au moment de l'expédition du colis, nous vous envoyons un e-mail de confirmation avec un code de suivi. Vous pourrez savoir à tout moment où en est votre livraison en vous connectant sur le site www.colissimo.fr
En cas d'absence, un avis de passage vous sera adressé par le facteur. Vous pourrez alors retirer le colis dans votre bureau de poste, dans un délai de 15 jours, conformément aux indications stipulées sur l'avis. Passé ce délai, le colis nous sera retourné. Il vous faudra nous (re)payer des frais de livraison pour que nous réexpédions votre colis.
Pour un envoi en Colissimo avec Signature nous  pouvons ouvrir, auprès de Coliposte, une enquête pour ligite en cas de non respect des délais de livraison, de perte, de vol, colis endommagé ou non remis. Nous ne pourrions donc être tenus pour responsables et nous dégageons toute responsabilité dans ces cas.
Il n'y a pas de franco de port pour l'étranger.
 
Les délais de livraison ne sont donnés qu'à titre informatif et indicatif.
Les délais de livraisons sont de 48h à 72 h, cependant si le produit est en rupture de stock, il faut obligatoirement ajouté au délais de livraison un délai de production de 8 jours minimum.
Effectivement tous nos produits sont réalisés à la main dans notre ateleir de quimper.
De plus les délais sont tributaire de nos fournisseurs en matière première.
Notre entreprise s'efforce de respecter les délais de livraison qu'elle indique à l'acceptation de la commande, et à exécuter les commandes, sauf cas de force majeure (cf paragraphe cas de force majeure) ou en cas de circonstance hors de contrôle.

LIVRER UN COLIS A UNE AUTRE ADRESSE

Vous souhaitez faire un cadeau, ou faire livrer votre colis à une autre adresse ?
Vous pouvez le faire très simplement sur  boutique.couleur et verre.com :

Faites vos achats normalement, en validant votre panier par le bouton "commander"

* La page "Informations livraison" s'ouvre, il suffit de cliquer sur le bouton "autre adresse" dans le cadre "adresse de livraison".

* Vous pourrez alors choisir une adresse dans votre carnet, ou en entrer une nouvelle.
* Vous pouvez également joindre un message ou faire emballer votre produit par simple clic ! (suivant les tarifs indiqués)


RETARD DE LIVRAISON

Si dans les 8 jours suivant la réception du mail d'expédition de votre colis vous n'avez toujours pas reçu votre colis, signalez nous ce retard par email : boutique.couleur-et-verre@orange.fr
 
Pour un envoi en Colissimo avec Signature nous  pouvons ouvrir, auprès de Coliposte, une enquête pour ligite en cas de non respect des délais de livraison, de perte, de vol, colis endommagé ou non remis. Dans tous les cas nous ne pouvons être tenus pour responsables et nous dégageons toute responsabilité .

A réception du colis :
Vous devez vérifier l'état du colis lors de la réception. Si le colis semble avoir été ouvert ou endommagé, vous devrez le mentionner sur le bon de livraison que le livreur vous demandera de signer.

Colis endommagé :
N'oubliez pas de mentionner l'état du colis sur le bon de livraison que le livreur vous demandera de signer.Ensuite, vérifiez le contenu du colis.

Si des marchandises sont abîmées :
* confirmez l'anomalie au transporteur par courrier recommandé dans les 2 jours ouvrables suivant la réception du colis,
* et contactez nous rapidement (dans les 2 jours ouvrables suivant la réception du colis) par mail : boutique.couleur-et-verre@orange.fr pour nous faire part du problème.  

Erreurs de livraison :
En cas d'erreur de livraison, vous devrez nous contacter le jour même de la livraison ou au plus tard le premier jour ouvré suivant la livraison par email : boutique.couleur-et-verre@orange.fr Nous vous attribuerons alors un numéro de retour ainsi que les instructions concernant le retour du produit. Nous vous expédierons alors le bon produit à nos frais et nous vous rembourserons les frais de retour du produit sauf dans le cas ou il s'avérerait que le produit ne correspond pas à la déclaration d'origine que vous aurez faite.

Dans tous les cas :
Pour être accepté, tout retour devra être signalé au préalable au Service Client de l'atelier couleur et verre par email : boutique.couleur-et-verre@orange.fr
Tout produit doit être retourné en état neuf, non utilisé et dans son emballage d'origine à l'adresse suivante :
74 rue jean jaurès 29 000 Quimper.


Article 7 : Livraisons

Ces délais sont donnés à titre indicatif. Nous nous efforçons de les respecter. Nous ne pouvons être tenus responsables du retard pris par les autres intervenants dans le transport.

Pour la France métropolitaine
Les délais de livraison sont de 2 à 3 jours en fonction de la région où la commande doit être livrée. À cela, peut se rajouter le temps de production de la commande (8jours) si le produit n'est pas en stock.

Livraison à une autre adresse
Pour faire livrer votre commande à une autre adresse, c'est simple. Il vous suffit de le spécifier lors de votre achat et de saisir l'adresse du destinataire.

Un espace de commentaire vous permet de laisser un message pour la livraison ou encore pour le destinataire du colis (Anniversaire, Noël).

Qui assume les risques liés au transport ?
Les marchandises voyagent aux risques et périls du client auquel il appartient de vérifier le bon état des marchandises au moment même de leur livraison. En cas d'avarie, défaut ou non-conformité, l'acheteur doit mentionner sur le bon de livraison les réserves qu'il entend faire au sujet de l'état des marchandises reçues. L'acheteur doit impérativement notifier ces réserves par lettre recommandée avec accusé de réception expédiée dans les 3 jours (non compris les jours fériés) qui suivent celui de la réception, au transporteur, et dans les 8 jours au vendeur. À défaut de se conformer à ces précisions, le vendeur ne pourra plus être tenu responsable. Si les marchandises livrées sont non conformes ou défectueuses, le vendeur s'engage à en assurer le remplacement à ses frais. Toute défectuosité résultant d'une maladresse de l'acheteur ou pouvant lui être imputée, ne pourra être imputée au vendeur.

CAS DE FORCE MAJEURE
l'Atelier couleur et verre est libéré de son obligation de livraison et de délais pour tous cas fortuits ou de force majeure.
Sont considérés comme cas de force majeure déchargeant le vendeur de son obligation de livrer, la guerre, l'émeute, l'incendie, les grèves, les accidents, les restrictions de circulation, les restriction d'électricité et l'impossibilité d'être approvisionné.
Le vendeur tiendra l'acheteur au courant en temps opportun des cas ou des événements ci dessus énumérés.

 


Article 8 : Délai de rétractation / retour

Vous disposez d'un délai de 7 jours après la réception de votre commande pour retourner un produit si celui-ci ne vous convenait pas. Le ou les produits devront être retournés complets dans leur emballage d'origine avec leur mode d'emploi accompagné d'une copie de la facture.
Les articles retournés incomplets, abîmés, endommagés, ou salis par le client ne seront pas repris. Avant tout retour il est impératif de nous contacter  -  boutique.couleur-et-verre@orange.fr - pour obtenir un numéro de retour.
Tout retour de produits en port dû ou contre remboursement sera refusé. Les frais de retour seront remboursés si le retour du produit est dû à une erreur de notre part.



Article 9 : Information sur les produits

Vous trouvez une fiche descriptive pour chacun des produits à vendre. Ainsi, vous avez la possibilité de connaître, avant la validation de votre commande, toutes les caractéristiques essentielles dudit produit.
La boutique.couleur-et-verre fait le maximum pour que la description des produits et leur iconographie soit le reflet exact de la réalité.
Le verre proposé est une matière transformée dans notre atelier.
Le éléments chimiques et les caractéristiques du  verre sont spécifiques à nos fournisseurs de verre, les effets de matières (bulles- couleurs) et les effets dûs à la dilatation en cuisson (intervalle de tolérance sur chaque produit + ou – 20 mm) font de chaque produit une pièce unique par sa couleur, ses effets de matières, ses formes et ses dimensions.

Les effets de matière, la couleur, les formes et les dimensions du produits verrier réalisée ne pourront donc, en aucun  cas, correspondre exactement à celle présentées sur l'e- boutique.
Si une erreur de description apparaissait sur un produit, nous nous engageons à la corriger dans les meilleurs délais. Les photos des produits sont non contractuelles. Les prix, les descriptifs et les coloris des produits de notre catalogue Internet ne sont donnés qu'à titre indicatif et peuvent être modifiés en fonction des approvisionnements, des conditions économiques ou de la conjoncture.
Le choix et l'achat des produits sont de la responsabilité du Client. L'impossibilité d'utiliser le produit acheté pour quelque cause que ce soit, n'engage pas la responsabilité du vendeur.
Les produits proposés à la vente sont conformes à la législation française en vigueur. Il appartient au client de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d'importation ou d'utilisation des produits ou services que celui-ci envisage de commander.
 


Article 10 : Papier cadeau

Pour tout emballage cadeau, nous vous demanderons une participation aux frais. Le montant est fixé de 1,00 à 2,00 euros par article. Certains articles peuvent ne pas bénéficier de l'emballage cadeau.


Article 11 : Offre valable dans la limite des stocks disponibles

Les offres présentées ne sont valables que dans la limite des stocks disponibles. Vous trouvez sur chaque fiche produit une information sur sa disponibilité. Le produit peut être disponible, ou disponible semaine (numéro).
Cependant si un produit s'avère être temporairement ou définitivement indisponible, nous vous tiendrions informés dans les plus brefs délais par e-mail du manque du produit commandé. Dans ce cas, nous vous proposons d'attendre que le produit manquant soit disponible afin de vous envoyer la commande en une seule fois.
Pour les produits non stockés dans notre atelier, nos offres sont valables sous réserve d'un délais de production de 8 jours. Si l'un des produits commandés est en rupture, vous ne serez facturés que des produits expédiés (CF article 9)

 


Article 12 : La lettre d'information atelier couleur et verre

Notre Newsletter est dépendante des nouveautés de l'atelier, elle vous permettra de recevoir des informations en avant première, des avantages supplémentaires. Vous pouvez vous inscrire à tout moment à partir de la rubrique "Lettre d'information" en saisissant votre adresse e-mail. Pour vous désabonner, il vous suffira de cliquer sur le lien en bas des lettres d'informations que vous recevrez.


Article 13 : Loi informatique et libertés

Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, les informations qui sont demandées au Client sont nécessaires pour le traitement des commandes et la livraison des produits. Le Client dispose d'un droit d'accès et de rectification aux données personnelles qui le concernent. Boutique.couleur-et-verre.com ne divulgue pas à des tiers les informations que vous nous communiquez. Celles-ci sont confidentielles. Elles ne seront utilisées par nos services internes que pour le traitement de votre commande et pour renforcer et personnaliser la communication et l'offre réservées à nos clients, notamment par les "newsletters" desquelles vous pourrez vous désabonner.
Pour exercer votre droit de regard sur les informations vous concernant, merci de bien vouloir nous contacter : boutique.couleur-et-verre@orange.fr.


Article 14 : Licence d'accès au Site

Nous vous autorisons, à titre non exclusif et révocable, à créer un lien hypertexte pointant sur la page d'accueil du Site à la condition que ce lien ne puisse nous créer ou créer à l'encontre des sociétés de notre groupe, ou à nos produits ou services, un caractère mensonger, faux, péjoratif ou pouvant nous porter préjudice. En aucun cas la création de ce lien hypertexte ne pourra engager notre responsabilité, à quelque titre que ce soit, sur le contenu de votre site. Toute utilisation dans votre lien de notre logo, de notre marque ou de nos graphismes nécessite notre autorisation expresse et écrite de notre part.


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Marques
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Conditions d'utilisation du site
Droit applicable et formation du contrat de vente
Il y aura un contrat de vente entre vous et le propriétaire de la boutique dès l'acceptation de votre commande. Cette acceptation sera effective dès que vous aurez reçu l'envoi par le site d'un e-mail confirmant la prise en charge de votre commande. Pour éviter tout différend relatif à la loi applicable au contrat, celui-ci sera considéré comme ayant été conclu en France et sera réalisé et exécuté en tous points en accord avec les lois et règlements en vigueur en France. Tout litige sera sous la compétence des tribunaux français.
Sur le site, tout contrat ou transaction est conclu entre le propriétaire du site, sous son nom commercial ou ses ayants droits, et vous le client.

Responsabilité
Dans la limite de ce qui est autorisé par la loi, le propriétaire de ce site seul responsable de son site, fournit la boutique sur "selon le concept simple affichage", et ne fait aucune déclaration ou n'accorde aucune garantie de quelque ordre que ce soit, même implicite, concernant le site-boutique, son fonctionnement, son contenu. Toutes les informations, y compris les informations relatives à des délais et à la conformité des produits présentés sur le site n'ont pas de valeur contractuelle. De plus, le propriétaire, ne déclare ni ne garantit que l'information affichée sur son site soit exacte, complète ou actualisée en direct.
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Paiement sécurisé :
Atelier couleur et verre met tous les moyens nécessaires pour assurer la sécurité et la confidentialité des données transmises en ligne par ses clients.
Ainsi, atelier couleur et verre utilise un mode sécurisé de paiement on-line de la banque CIC.
La transaction par carte bancaire s'effectue via Systempaid, le terminal de paiement électronique de la Banque Populaire, terminal qui seul dispose des informations bancaires fournies sur le site au moment du paiement.
En adoptant la technologie de paiement sécurisé de Systempaid, atelier couleur et verre permet que l'ensemble des phases de paiement soit entièrement crypté et protégé. A aucun moment, atelier couleur et verre n'a connaissance de votre numéro de carte bancaire et celui-ci n'est stocké sur aucun serveur.

En outre, chez atelier couleur et verre, vous avez le choix du moyen de paiement :
CARTE BANCAIRE
Possibilité de régler par carte bancaire : Carte Bleue, Visa, Mastercard, E-card
Espace sécurisé Crypté

PAYPAL
Possibilité de régler vos achats via votre compte Paypal.

CHEQUE BANCAIRE
Possibilité de régler vos achats par chèque.
Votre commande sera expédiée à reception de celui ci.

VIREMENT BANCAIRE
Possibilité de régler vos achats par virement.
Votre commande sera expédiée à reception de celui ci.
Nos coordonnées bancaires sont :
RIB : 30047 (code banque) 14058 (code guichet) 00020462201 (n° de compte) 59 (clé RIB)
IBAN : FR76 3004 7140 5800 0204 6220 159
BIC : CMCIFRPP

ESPECES
Possibilité de régler vos achats en espèce si vous procédez à un retrait à notre entrepôt
Celui-ci se trouve en Bretagne, Quimper, centre ville (29)
Nous vous accueillons :
le lundi de 14 h à 18 h
Le mardi, jeudi, vendredi, samedi de 10h-12h30 et 14h-18h.

Pour toute question, n'hésitez pas à nous contacter, nous nous engageons à vous répondre dans les plus brefs délais !
Par e-mail à contact boutique.couleur-et-verre@orange.fr
Par téléphone, notre service client se tient à votre disposition du lundi au vendredi, de 10h00 12h30 et 14h00 à 18h0, au 02 98 99 40 43.

Expédition et retour
Voici le mode de livraison que nous proposons sur notre site

 Les ventes sont réalisées aux conditions "départ", c'est à dire que le transport est à la charge et aux risques du client. Modalité de livraison :
* Colissimo remis avec signature (livraison sous 48 à 72 h) :
 de 0 kg à 0,251 kg – 5,50€
 de 0,25 kg à 0,751 kg – 6,95€
 de 0,75 kg à 1,1 kg – 7,50€
 de 1 kg à 2,1 kg – 8,50€
 de 2 kg à 5 kg – 10,00€


Retrait au magasin – gratuit – votre colis est disponible le jour même en fonction de sa disponibilité en stock.


Pour les autres pays, nous contacter.


Vous devez être totalement satisfait des produits qui vous sont proposés par atelier couleur et verre !
Votre satisfaction est notre plus grande motivation. Nous mettons tout en œuvre pour répondre à vos exigences à chaque étape de votre commande;

C'est pourquoi nous apportons systématiquement à chaque client et pour chaque commande le maximum de soins. Cependant, il est possible que vous changiez d'avis, que vous estimiez pour une raison ou pour une autre que nous n'avons pas fait ce que nous avions promis de faire, ou que le produit que vous recevez ne correspond pas à ce que vous attendiez.

Dans ce cas, vous pouvez renvoyer votre colis dans les 7 jours (conformément à l'article L 121-20 du Code de la Consommation) qui suivent sa réception et demander soit un échange, soit son remboursement. Vous n'aurez jamais à vous justifier et nous vous rembourserons dans un délai maximum de 15 jours.

Voici les modalités à suivre :

Les articles retournés doivent être dans leurs emballages d'origine intact, sans trace d'utilisation, accompagnés de tous les accessoires éventuels, notices d'emploi et documentations. Les articles retournés incomplets, abîmés, endommagés ou salis par le Client ne sont pas repris. Après obtention d'un numéro de retour auprès de notre service commercial, vous pourrez adresser votre colis, accompagné de la facture à :

Atelier couleur et verre 74 rue Jean Dorval 29 000 Quimper

Conformément à nos Conditions Générales de Vente, les frais de retour sont à votre charge.